J.O. 274 du 27 novembre 2003
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 20256
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 7 novembre 2003 portant nomination du secrétaire général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
NOR : RECT0300101A
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies en date du 7 novembre 2003, M. Saint (Pierre-Yves) est nommé secrétaire général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, en remplacement de Mme Margot-Rougerie (Pascale), appelée à d'autres fonctions.